Conditions d'utilisations de mes œuvres v5.1.1.1 (2023-12-23)

Contenu et racourcis

0. Définitions, intentions
- 0.1. Définitions
- 0.2. Intentions (pour information, ne fait pas partie des conditions)
1. Conditions générales
2. Collaborations et personnes photographiées
3. Conditions exceptionnelles
4. Divers
5. Comment mentionner mes crédits/copyrights
6. Comment me contacter
7. Compensations

0. Définitions, intentions

0.1. Définitions

Work(s): toute créations ou transformation; tout ce qui peut être protégé par le droit d'auteur tel que photographies, vidéos, textes, logiciels, ...
Photographié(s): un/des personne(s) apparaissant sur une photographie. (Ce point est la traduction de "photographee" dans la version anglaise. Je crois que ce mot est peu utilisé dans la version française, au profit de "personne(s) photographiée(s).)

0.2. Intentions (ne fait pas partie des conditions)

La majeure partie de mes œuvres photographiques et vidéographiques sont partagées gratuitement mais ont un coût conséquent en temps et en argent. Vous pouvez penser que recevoir et/ou utiliser une photo de temps en temps ne coûte pas grand-chose, mais si cette photo existe c'est parce que des milliers d'autres ont également été prises, travaillées, stockées, ... De plus la somme de tous ces "pas grand-choses" est souvent trop élevée pour être uniquement un "travail bénévole".

Néanmoins, je veux que les parties "sociales" et "spontanées" restent gratuites.

Ce texte de "conditions d'utilisation" est parfois mis à jour, quand il y a des choses à rectifier ou à préciser, mais l'idée de ce que j'apporte et de ce que j'attends qui soit respecté en retour n'a jamais vraiment changé depuis le départ.

Ce que j'apporte :

Le fait que "tout le monde" aie accès à certains souvenirs, gratuitement pour usage privé. (Comme je l'ai écrit de manière plus détaillée dans le texte Tango / F.A.Q. #"Pourquoi aimes-tu faire de la photographie dans le tango ?"ma première motivation est que j'ai "créer" des choses, ensuite j'aime quand des gens peuvent l'apprécier.)
Ma publication sur les réseaux sociaux constitue déjà un début gratuit de promotion pour divers événements. (Exemple: Plusieurs personnes m'ont dit des choses comme : "Je ne savais pas qu'il y avait un festival de tango à Bruxelles avant de voir tes vidéos." ou "J'ai commencé le tango après avoir vu des photo ou des vidéos.")
Si j'ai l'occasion de tirer profit d'une œuvre qui vous implique, je vous contacterai au préalable et proposerai de partager ces profits (non applicable si vous souhaitez acheter de vous-même).

Ce que j'attends de vous en retour :

Si vous utilisez mes œuvres pour en tirer profit, directement ou indirectement, ce qui inclut tout usage commercial, promotionnel, professionel, "officiel", ... je mérite une part du profit.
Si vous utilisez mes œuvres sous certaines conditions spécifiques (décrites dans ce document), merci de respecter les conditions énoncées sur cette page.

Illustration de "Ce qui est gratuit et ce qui ne l'est pas" (uniquement en anglais pour le moment) :

1. Conditions générales

Note: le partage via liens/URLs est bien sûr toujours autorisé poitant vers l'œuvre (ex: lien vers une vidéo YouTube, lien vers un album Facebook). "L'utilisation", c'est lorsque vous téléchargez/copiez une œuvre et la réutilisez dans vos propres œuvres ou sur un canal ou plateforme différents.

2. Collaborations et personnes photographiées

Certaines de mes œuvres sont le fruit de collaborations. Je crédite toujours les peronnes avec qui j'ai collaboré (quand c'est possible). Ces personnes peuvent également avoir leurs propres conditions quant à l'utilisation de ces œuvres. Vous devez avoir l'accord de chacun, pas d'une seule personne.

Parfois ces personnes me délèguent ce genre de décisions.)

Les personnes photographiées ont également certains droits, cette page n'en traite pas mais vous devez avoir leur accord également. (À évaluer s'il est plus facile que vous les contactiez ou que je le fasse.)

3. Conditions exceptionnelles

3.1 Exclusions (auxquelles les conditions exceptionnelles ne s'appliquent pas)

Les personnes ou organisations faisant partie de la liste suivante ainsi que mes œuvres les impliquant ne peuvent bénéficier des "Condtitions exceptionnelles". Les "Conditions générales" telles que décrites ci-dessus s'appliquent. (Car je trouve ça idiot faire cadeau de droits supplémentaires à des gens qui nient mes propres droits avec éventuellement des mots ou attitudes particulièrement irrespestueux) :

Entité (physique ou morale) ou groupe	Conditions de sortie de la liste d'exclusion
Gazetta Tango	Règlement de 123,95 EUR (reproduction sans accord préalable) + 123,95 EUR (reproduction sans signature) + 123,95 (damage to work integrity), for a total or 371,85 EUR. Basé sur http://www.sofam.be/dbfiles/mfile/800/807/SAC194_2016_FR_Tarif_Sofam_WEB.pdf et je ne multiplie pas par 1,5 et par 3, uniquement parce que ces règles ne faisaient pas encore partie des conditions à l'époque.)
Claire Deville	Je ne sais pas exactement ... Des excuses ou une discussion constructive seraient peut-être un bon début ... Apprendre à respecter un peu les gens ... Mais rétablir la confiance me semble potentiellement difficile à ce stade.

3.2 Usage privé

L'usage privé est accepté, si :

vous me créditez; #Comment mentionner mes crédits/copyrights
il n'y a aucune ambiguïté quant au caractère privé de cette utilisation. (Exemples d'utilisations ambigues: vous organisez régulièrement des événements publiques ou commerciaux dans votre salon; vous êtes professionnel dans un certains contexte mais vous prétendez ne pas être professionnel dans un contexte qui vous arrange moins; ...)

3.3. Photographie d'événements de tango

Cette exception s'applique uniquement aux photographies de tango (donc pas aux vidéos, pas aux textes, pas au photographies complètement issues d'autres contextes, ...).

Comme c'est dans le tango que j'ai commencé la photographie :

Les organisateurs ou D.J. de tango
- peuvent utiliser mes photographies de tango afin d'illustrer des événements dans les contexts suivants :
  - Sur les réseaux sociaux
    - Facebook (ex: Événements Facebook (description/aide ))
    - Instagram: Seulement dans des images. Vidéos non-incluses.
    - Pas sur des réseaux vidéos: l'usage sur des réseaux vidéos tels que YouTube ou TikTok ne bénéficient pas de cette exception.
    - Autres réseaux ? Contactez-moi.
  - Sur certains sites d'agenda tango
    - milonga.be
    - tango.be:
    - Other sites d'agenda ? Contactez-moi.
- Conditions :
  Si les conditions suivantes ne sont pas remplies, l'usage ne bénéficie pas de cette exception. Dans ce cas, contactez-moi.
  - les photographies ont été prises dans le contexte de leurs événements et s'y rapportent, ou les photographies les représentent;
    - si les photographies représentent d'autres personnes, ils doivent s'assurer d'avoir l'accord de ces personnes pour utiliser leur image;
  - ils me créditent (#Comment mentionner mes crédits/copyrights);
  - j'ai déjà publié les photographies (autrement demandez-moi);
  - je dois avoir accès à l'emplacement/contenu/page où les photos sont utilisées (qu'il soit public ou que je reçoive l'accès)
  - si possible, ils utilisent les fonctions internes de la plateforme afin de ne pas ré-uploader les œuvres (exemples sur Facebook: "Utiliser comme couverture", "Partager");
  - je conserve le droit de demander le retrait ou la modification de certaines œuvres si nécessaire;
  - cette exception ne couvre pas l'impression (flyers, posters), les sites web, les autres médias, les articles de presse, les journaux, ... ;
  - ils utilisent une source de la meilleure qualité possible et évitent de dégrader la qualité. Éventuellement, contactez-moi à cette fin. (#Comment me contacter).
milonga.be and tango.be peuvent utiliser mes photographies de tango dans des articles ou postes de blogs
- Conditions :
  Si les conditions suivantes ne sont pas remplies, l'usage ne bénéficie pas de cette exception. Dans ce cas, contactez-moi.
  - ils me créditent (#Comment mentionner mes crédits/copyrights);
  - j'ai déjà publié les photographies (autrement demandez-moi);
  - je dois avoir accès à l'emplacement/contenu/page où les photos sont utilisées (qu'il soit public ou que je reçoive l'accès)
  - si possible, ils utilisent les fonctions internes de la plateforme afin de ne pas ré-uploader les œuvres (exemples sur Facebook: "Utiliser comme couverture", "Partager");
  - je conserve le droit de demander le retrait ou la modification de certaines œuvres si nécessaire;
  - cette exceptions ne couvre pas l'impression (flyers, posters), d'autres sites web, les articles de presse, les journaux, ... ;
  - ils utilisent une source de la meilleure qualité possible et évitent de dégrader la qualité. Éventuellement, contactez-moi à cette fin. (#Comment me contacter).

3.4. Les exceptions ne font pas des généralités !

Si je vous ai accordé une utilisation gratuite ou bon marché, cela ne veut pas forcément dire c'est une règle une règle permanente.

4. Divers

Si vous n'êtes pas certains, n'hésitez pas à me contacter #Comment me contacter

5. Comment mentionner mes crédits/copyrights

Ne raccourcissez jamais l'adresse en https://thomasconte.net/ à moins que je ne le précise ! Les pages/sections doivent rester indépendantes !

Contexte générique

http://thomasconte.net/photography/ doit apparaître de manière lisible l'œuvre et il doit être évident que vous me créditez pour cette œuvre.

Si vous souhaitez pointer vers la version française, ajoutez "?lang=fr" à l'adresse, soit http://thomasconte.net/photography/?lang=fr.

Quelques suggestions:

Ph: http://thomasconte.net/photography/
Photo: http://thomasconte.net/photography/
Photo par http://thomasconte.net/photography/
Vidéo par http://thomasconte.net/photography/
[œuvre] par http://thomasconte.net/photography/

Tango

http://thomasconte.net/tango/ doit apparaître de manière lisible l'œuvre et il doit être évident que vous me créditez pour cette œuvre.

Si vous souhaitez pointer vers la version française, ajoutez "?lang=fr" à l'adresse, soit http://thomasconte.net/tango/?lang=fr.

Quelques suggestions:

Ph: http://thomasconte.net/tango/
Photo: http://thomasconte.net/tango/
Photo par http://thomasconte.net/tango/
Video par http://thomasconte.net/tango/
[œuvre] par http://thomasconte.net/tango/

Si, dans le contexte du tango, vous utilisez une de mes œuvres sur Facebook, vous pouvez en plus tagger la page: TC Tango photos, videos, etc. , mais celle-ci est obsolète et ne contient que mes anciennes publications jusqu'à septembre 2022.

6. Comment me contacter

Afin de me contact vous pouvez utiliser le formulaire de contact de ce site ou toute autre moyen dont vous avez connaissance.

7. Compensations

Si les conditions ne sont pas remplies, je me réserve le droit de vous réclamer les compensations suivant en plus du prix de base. (Inspiré mais adapté de http://www.sofam.be/dbfiles/mfile/800/807/SAC194_2016_FR_Tarif_Sofam_WEB.pdf ) Notez que ce n'est pas parce que vous supprimé une œuvre après l'avoir une mauvaise utilisation que cette mauvaise utilisation n'a pas eu lieu.

Reproduction sans mon accord	200% du prix que j'aurais demandé avec un minimum de 123,95 EUR.
Reproduction sans crédits/signature	300% du prix que j'aurais demandé pour supprimé ma signature avec un minimum de 247,89 EUR.
Reproduction avec une fausse signature	900% du prix que j'aurais demandé pour supprimé ma signature avec un minimum de 1.115,55 EUR
Reproduction avec atteinte à l'intégrité de l'œuvre sans mon accord	200% du prix que j'aurais demandé avec un minimum de 123,95 EUR.
Reproduction sans l'accord des modèles/personnes photographiées	Pour cela, il faudra voir avec les modèles/personnes photographiée.
Si je vous ai demandé de me créditer et que vous ne le faites pas.	2% supplémentaires par jour.
Si je vous ai demandé de retirer une œuvre et que vous ne le faites pas.	3% supplémentaires par jour.
Si vous utilisez du barratin pour tenter d'échapper à vos obligations.	Le total est multiplié x1,5.
Si vous utilisez des insultes.	Le total est multiplié x3.