Conditions d'utilisations de mes œuvres v5.1.0.0 (2019-02-22)

Par "œuvres", j'entends: tout ce qui peut être protégé par le droit d'auteur tel que photographies, vidéos, textes, logiciels, ...

Versions précédentes de ces conditions.

Contenu et racourcis

0. Intentions (ne fait pas partie des conditions)

La majeure partie de mes œuvres photographiques et vidéographiques sont partagées gratuitement mais ont un coût conséquent en temps et en argent. Vous pouvez penser que recevoir et/ou utiliser une photo de temps en temps ne coûte pas grand-chose, mais si cette photo existe c'est parce que des milliers d'autres ont également été prises. De plus la somme de tous ces "pas grand-choses" est souvent trop élevée pour être uniquement un "travail bénévole".
Néanmoins, je veux que les parties "sociales" et "spontanées" restent gratuites.

Ce que j'apporte

Ce que j'attends de vous en retour:

1. Conditions générales

Tous droits réservés. Ce qui signifie que vous devez demander mon accord et/ou mes conditions pour toute ré/utilisation de mes œuvres. #Comment me contacter

2. Collaborations et personnes photographiées

Certaines de mes œuvres sont le fruit de collaborations. Je crédite toujours les peronnes avec qui j'ai collaboré. Ces personnes peuvent également avoir leurs propres conditions quant à l'utilisation de ces œuvres. Vous devez avoir l'accord de chacun, pas d'une seule personne.

(Bien que la plupart du temps, ces personnes mes me délègues ce genre de décisions.)

Les personnes photographiées ont également certains droits, cette page n'en traite pas mais vous devez avoir leur accord également. (Je peux, probablement, le demander pour vous.)

3. Conditions exceptionnelles

3.1 Exclusions !

Les personnes ou organisations faisant partie de la liste suivante ainsi que mes œuvres les impliquant ne peuvent bénéficier d'exception. Le paiement du prix est requis. Car je trouve ça idiot faire cadeaux de droits supplémentaires à des gens qui nient mes propres droits avec des mots ou attitudes particulièrement irrespestueux: Claire Deville, Gazzetta Tango.

3.2 Usage privé

L'usage privé est toléré, si:

3.3. Événements de tango

Comme c'est dans le tango que j'ai commencé la photographie:

3.4. Limitations !

Si je vous ai accordé une utilisation gratuite ou bon marché, cela ne veut pas forcément dire c'est une règle une règle permanente.

4. Divers

Si vous n'êtes pas certains, n'hésitez pas à me contacter #Comment me contacter

5. Comment mentionner mes crédits/copyrights

Contexte générique

http://thomasconte.net/photography/ doit apparaître de manière lisible l'œuvre et il doit être évident que vous me créditez pour cette œuvre.

Quelques suggestions:

Tango

http://thomasconte.net/tango/ doit apparaître de manière lisible l'œuvre et il doit être évident que vous me créditez pour cette œuvre.

Quelques suggestions:

Si vous utilisez une de mes œuvre sur Facebook, taggez également la page: TC Tango photos, videos, etc.

6. Comment me contacter

Afin de me contact vous pouvez utiliser le formulaire de contact de ce site ou toute autre moyen dont vous avez connaissance.

7. Compensations

Si les conditions ne sont pas remplies, je me réserve le droit de vous réclamer les compensations suivant en plus du prix de base. (Inspiré mais adapté de http://www.sofam.be/dbfiles/mfile/800/807/SAC194_2016_FR_Tarif_Sofam_WEB.pdf ) Notez que ce n'est pas parce que vous supprimé une œuvre après l'avoir une mauvaise utilisation que cette mauvaise utilisation n'a pas eu lieu.

Reproduction sans mon accord 200% du prix que j'aurais demandé avec un minimum de 123,95 EUR.
Reproduction sans crédits/signature 300% du prix que j'aurais demandé pour supprimé ma signature avec un minimum de 247,89 EUR.
Reproduction avec une fausse signature 900% du prix que j'aurais demandé pour supprimé ma signature avec un minimum de 1.115,55 EUR
Reproduction avec atteinte à l'intégrité de l'œuvre sans mon accord 200% du prix que j'aurais demandé avec un minimum de 123,95 EUR.
Reproduction sans l'accord des modèles/personnes photographiées Pour cela, il faudra voir avec les modèles/personnes photographiée.
Si je vous ai demandé de me créditer et que vous ne le faites pas. 2% supplémentaires par jour.
Si je vous ai demandé de retirer une œuvre et que vous ne le faites pas. 3% supplémentaires par jour.